Vincent Seitlinger


De: SEITLINGER (Vincent, Joseph, Pascal)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Société civile professionnelle Vincent SEITLINGER et Marion THIEBAUT, notaires associés »
notaire
JORFTEXT000048249778(source JORF)
nomination
25 Octobre 202325/10/2023
De: SEITLINGER (Vincent, Joseph, Pascal)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Oberbronn (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000048249776(source JORF)
cessation de fonction
25 Octobre 202325/10/2023
De: Vincent Seitlinger
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048166793(source JORF)
nomination
07 Octobre 202307/10/2023
De: Vincent Seitlinger
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Vincent Seitlinger
Objet:
GROUPE LES RÉPUBLICAINS
(59 membres)
Groupe:
Groupe Les Républicains (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Vincent Seitlinger
Objet:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE AUX INGÉRENCES POLITIQUES, ÉCONOMIQUES ET FINANCIÈRES DE PUISSANCES ÉTRANGÈRES - ÉTATS, ORGANISATIONS, ENTREPRISES, GROUPES D'INTÉRÊTS, PERSONNES PRIVÉES - VISANT À INFLUENCER OU CORROMPRE DES RELAIS D'OPINION, DES DIRIGEANTS
Groupe:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE AUX INGÉRENCES POLITIQUES, ÉCONOMIQUES ET FINANCIÈRES DE PUISSANCES ÉTRANGÈRES - ÉTATS, ORGANISATIONS, ENTREPRISES, GROUPES D'INTÉRÊTS, PERSONNES PRIVÉES - VISANT À INFLUENCER OU CORROMPRE DES RELAIS D'OPINION, DES DIRIGEANTS
COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE AUX INGÉRENCES POLITIQUES, ÉCONOMIQUES ET FINANCIÈRES DE PUISSANCES ÉTRANGÈRES - ÉTATS, ORGANISATIONS, ENTREPRISES, GROUPES D'INTÉRÊTS, PERSONNES PRIVÉES - VISANT À INFLUENCER OU CORROMPRE DES RELAIS D'OPINION, DES DIRIGEANTS (Assemblée nationale)
GROUPES D'INTÉRÊTS, PERSONNES PRIVÉES - VISANT À INFLUENCER OU CORROMPRE DES RELAIS D'OPINION, DES DIRIGEANTS (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE AUX INGÉRENCES POLITIQUES, ÉCONOMIQUES ET FINANCIÈRES DE PUISSANCES ÉTRANGÈRES - ÉTATS, ORGANISATIONS, ENTREPRISES, GROUPES D'INTÉRÊTS, PERSONNES PRIVÉES - VISANT À INFLUENCER OU CORROMPRE DES RELAIS D'OPINION, DES DIRIGEANTS (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046968219(source JORF)
nomination
11 Janvier 202311/01/2023
De: Vincent Seitlinger
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
Commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046549159(source JORF)
nomination
11 Novembre 202211/11/2022
De: Vincent Seitlinger
Objet:
COMMISSION CHARGÉE DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 26 DE LA CONSTITUTION
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION CHARGÉE DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 26 DE LA CONSTITUTION (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046062126(source JORF)
nomination
20 Juillet 202220/07/2022
De: Vincent Seitlinger
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046019710(source JORF)
nomination
06 Juillet 202206/07/2022
De: Seitlinger Vincent
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: SEITLINGER (Vincent, Joseph, Pascal)
Objet:
notaire
office vacant
notaire
notaire_residence="Oberbronn (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000038365615(source JORF)
nomination
12 Avril 201912/04/2019
De: SEITLINGER (Vincent)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
2 février 2017
JORFTEXT000034429853(source JORF)
autorisation
16 Avril 201716/04/2017
De: SEITLINGER (Vincent)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
25 février 2016
JORFTEXT000032394058(source JORF)
autorisation
13 Avril 201613/04/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.